J.O. 73 du 26 mars 2004
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Texte paru au JORF/LD page 05807
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Arrêté du 23 décembre 2003 portant inscription sur une liste d'aptitude (conservateurs territoriaux)
NOR : FPPA0410048A
Par arrêté du président du conseil général de Seine-et-Marne en date du 23 décembre 2003, Mme Danielle Happey est inscrite sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques au titre de la promotion interne.